Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAPS VERT Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
3302780
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
Marque figurative de CAPS VERT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 2, rue Saint-Paul,89100 SENS - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C. domicilié(e) 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302780.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juillet 2014.

CAPS VERT a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE DE RECHERCHE SUR LES CEREALES , CERELITE , CRC , LA VIE A BESOIN DU MEILLEUR , CULTURES & RESSOURCES CONTROLEES , CRC , AGRICULTURE EQUILIBREE , SEMONS NOTRE AVENIR , SRP , FARM STORES


CAPS VERT Société par Action Simplifiée - 2, rue Saint-Paul,89100 SENS - 89100 - France - SIREN 410244008


Société d'Avocats C.M.C. - 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Viande, viande conservée, extraits de, viande, jus de viande, jambon, pâtés de foie, saucissons ; poissons, poissons conservés, filets de poisson, mets à base de poisson ; légumes conservés : congelés, cristallisés, cuits, séchés ; fruits conservés : congelés, cristallisés, cuits, séchés ; lait, produits laitiers ; chips ; préparations pour faire du potage ; graisses alimentaires, huiles comestibles : huile de maïs, huile de colza, de tournesol et de sesame. Farines, produits de minoterie et préparations faites à base de céréales : pâtes alimentaires, farines alimentaires, fécules à usage alimentaire ; flacons de céréales ; ferments pour pâtes, levain, lévure à usage alimentaire ; pain, pâtisserie, biscuiterie, gâteaux, confiserie, glaces alimentaires ; nouilles, spaghettis, semoule, riz, produits à base de cacao, café ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; édulcorants naturels. Blé, semences (graines), céréales, fleurs naturelles, fleurs séchées, maïs, produits agricoles (ni préparés, ni transformés), agrumes, fruits frais, légumes frais, salades vertes, pommes de terre ; aliments et produits alimentaires pour animaux et le bétail, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits de l'élevage. Boissons sans alcool, boisson de ruits, jus et extraits de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons ; bières, mouts, extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; mout de malt ; bière de malt. Vins, cidre, apéritifs, boissons distillées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.